Délibération 2025-01-02 – Attribution marché de maîtrise d’œuvre pour la restauration des Moulins à vent de la Mûre

Délibération 2025-01-03 – Demande de subventions pour financement de la maîtrise d’œuvre pour la restauration des Moulins à vent de la Mûre

Délibération 2025-02-01 – Opération pour la reconstruction de la station d’épuration – Sollicitation de l’assistance technique du pôle ingénierie Eau et Assainissement du Conseil départemental

Délibération 2025-02-02 – Assistance à la fin de la DSP Eau potable et à la mise en place d’un nouveau mode de gestion – Attribution du marché d’AMO

Délibération 2025-02-03 – Affouage 2025

Délibération 2025-02-04 – Desserte forestière – Complément création pistes sur divers secteurs du massif forestier communal de Vassieux-en-Vercors

Délibération 2025-03-01 – État d’assiettes des coupes 2025 bis et 2026

Délibération 2025-03-02 – État des prévisions des coupes

Délibération 2025-03-03 – Transfert de la compétence « plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu, carte communale » à la Communauté de Communes Royans Vercors

Délibération 2025-03-04 – Principe de financement de la compétence PLUi-H

Délibération 2025-03-05 – Projet d’aménagement des espaces publics du village à Vassieux-en-Vercors Tranche TC3 RD615 – Marché subséquent Aménagement des espaces publics du village relatif à une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure : phases ACT – VISA – DET et AOR

Délibération 2025-03-06 – Lancement procédure marché public de travaux – Réaménagement de la traversée du village TC3 RD615

Délibération 2025-04-01 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 – Budget Communal

Délibération 2025-04-02 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 – Budget Assainissement

Délibération 2025-04-03 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 – Budget Eau

Délibération 2025-04-04 – Approbation des CFU 2024

Délibération 2025-04-05 – Approbation des CFU 2024 – Budget Eau et Assainissement

Délibération 2025-04-06 – Subventions associations 2025

Délibération 2025-04-07 – Mise à jour du plan de financement des Moulins

Délibération 2025-04-08 – Taux de contributions directes 2025

Délibération 2025-04-09 – Approbation du budget 2025 – Budget Principal

Délibération 2025-04-10 – Approbation du budget 2025 – Budget Eau et Assainissement

Délibération 2025-04-11 – Affectation du résultat du CCAS

Délibération 2025-04-12 – Renfort saisonnier

Délibération 2025-05-01 – DM sur taux de contributions directes 2025

Délibération 2025-05-02 – Adhésion à la convention unique relative aux missions et service facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drome 2025

Délibération 2025-05-03 – DM n° 1 du Budget Principal

Délibération 2025-05-04 – DM n° 1 du Budget Eau

Délibération 2025-05-05 – Approbation du rapport d’activité du STDV 26 pour l’année 2024

Délibération 2025-05-06 – Mise à jour de la liste des collectivités adhérentes au Syndicat Départemental de la TéléVision de la Drôme

Délibération 2025-06-01 – Accord pour la poursuite de la procédure d’urbanisme de révision du PLU de Vassieux-en-Vercors par la Communauté de Communes Royans-Vercors

Délibération 2025-06-02 – Attribution des marchés de travaux de réaménagement de la deuxième traversée de village

Délibération 2025-06-03 – Demande de financement auprès du Conseil Départemental pour travaux complémentaires de la deuxième traversée de village

Délibération 2025-06-04 – DM du Budget Eau

Délibération 2025-06-05 – Dissolution du CCAS et Intégration au budget principal

Délibération 2025-06-06 – Plan de financement stabilisé dans le cadre de la restauration et de la mise en tourisme des Moulins à vent de la Mure

Délibération 2025-06-07 – Remboursement avance de Frais

Délibération 2025-06-08 – Ajustement du projet de création de pistes forestières et du plan de financement

Délibération 2025-06-09 – Dénomination commune touristique selon procédure allégée

Délibération 2025-06-10 – Cession bois pour la fête du village

Délibération 2025-07-01 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité

Délibération 2025-07-02 – Création d’un emploi portant su la création d’un emploi permanent

Délibération 2025-07-03 – Établissant ou modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2025-07-04 – Convention d’accompagnement du Centre de Gestion

Délibération 2025-07-05 – Adhésion à la convention de collecte de don avec la Fondation du Patrimoine

Délibération 2025-08-01 portant sur le projet RIFSEEP

Délibération 2025-08-02 – Modificative secrétaire ADM polyvalente

Délibération 2025-08-03 – Création d’un emploi non permanant

Délibération 2025-08-04 – Création de poste vacataires de déneigement

Délibération 2025-08-05 – Astreintes de déneigement 2025-2026

Délibération 2025-08-06 – Tarifs nordiques 2025

Délibération 2025-08-07 – Frais de secours

Délibération 2025-08-08 – Changement de connecteur

Délibération 2025-08-09 – DM n°1 du Budget Assainissement

Délibération 2025-09-01 – Prorogation exceptionnelle contrat affermage à Véolia

Délibération 2025-09-02 – Délibération validant la demande de subvention pour renouvellement des télégestions concernés par l’abandon de la 2 G + CVM

Délibération 2025-09-03 – Participation obligatoire au financement de la protection sociale complémentaire santé

Délibération 2025-10-01 – DM n° 2 du Budget Principal

Délibération 2025-10-02 – DM n° 3 du Budget Principal

Délibération 2025-10-03 – DM n° 3 du Budget Eau